Selon les habitants la vente leur est interdite au détail, mais permise en gros, (1454)(II, 17), (1723)( XII, 3).
Accorde ainsi, (1454) (II, 36), (1496) (III, 24).
Banvin affermé aux habitants, (1723) (XII, 5), (XII, 6), (XII,8).[ ]
La totalité reclamée par lui (1454) (II, 4), selon les habitants, il n'a droit qu'au quart du bois mort des arbres de la rivière, (II, 15); accordé ainsi,( II, 33).
Reconnaissance, (1496) (III, 29), (1688-1689) (V, 8), (V,12), (VI, 8), (VII, 7), (VIII, 7).
Mention dans un aveu et dénombrement, protestation des habitants, (1788) (XIV, 3), (XIV, note 8).[ ]
Confirmation, (1496) (III, 29). [ ]
Confirmation, (1496) (III, 29).
Réclamation du seigneur, condannnation des habitants, leur pourvoi, (1720) (XI, 3), (XI, 5), (3, note 14).
Mention dans un aveu et denombrement, protestation des habitants, (1788) (XIV, 3), (XIV, note 8).[ ]
Usage conservé, (1688-1689) (V, 4), ( VI, 4).
Réclamé par le seigneur, condamnation des habitants, leur pourvoi, (1720) (XI, 3), (XI, 5), (XI, note 14).[ ]
Le seignieur prétend nommer seul le courtier, (1496) (III, 8).
Choisi par les habitants, présenté au seigneur, lui prête serment, (1496) (III, 22), (1723) (XII, 2), (XII, 3).
Le seigneur prétend choisir le courtier entre 3 hommes présentés à lui, condamnation des habitants, leur pourvoi, (1720) (XI, 3), (XI, 5), (XI, note 14).
Office de courtier crée par édit royal, acheté par les habitants, (1691-1693) (XV, note 4), (XVII, 3).
Réglementation du courtage, (1789-1790) (XVI, 4), (XVI, 5),(XVI, 8),(XVI, note 8),(XVI, note 9),(XVI, note 14), (XVII note 4)
Courtiers nommés par les habitants, (1750-1763) (XV, note 5). (1789) (XV, 2),(XV, 3), (XVI, 1),(XVI, 3),(XVI, 6),(XVI, 7),(XVI, 8),(XVI, notes 6), (XVI, 7),(XVI, 10), présentés au juge du seigneur (1789) (XV, 2),(XV, 3), (XVI, note 14).
Protestation contre le droit reconnu au seigneur, (1789) (XVII, 3),(XVII, 4),(XVII, note 2).
Nomination par les officiers municipaux (1790) (XVII, note 4).
Suppression, (1793) (XVII, note 4).[ ]
Fixée à 1 maille par agneau, (1454) (II, 34), (1496) (III, 29) .
Réclamation du seigneur, condamnation des habitants, leur pourvoi, (1720) (XI, 3), (XI, 5), (XI,note 14).
Mention dans un aveu et dénombrement, protestation des habitants, (1788) (XIV, 3), (XIV,note 8).[ ]
Selon des habitants, exigé sans titre (1688-1690) (V, 8), (V, 12), (VII, 7); réplique, (VI, 8), (VIII, 7), sentence de renvoi, procédure. (IX, 5), (IX, note 5).
Mention dans un hommage, (1723) (XIV, note 8). [ ]
Selon les habitants, clôture en mauvais état, (1688-1690) (V, 5), (V, 12), (VII, 4); réplique (VI, 5), (VIII, 4); sentence de renvoi, procédure, (IX, 4), (IX, note 5). [ ]
Article réservé, (1454) (II, 43).
Le fossé du château au seigneur et celui du bourg aux habitants avec droit d'y pêcher (1496) (III, 1).[ ]
Ils réclament des mesures réglées, (1688-1690) (V, 6), (V, 12), (VII, 5); réplique, (VI, 6), (VIII, 5); sentence de renvoi, procédure, (IX, 4), (IX, note 5).[ ]
3 journées dues, en mars, août et au temps des semailles à charge par le seigneur de fournir pain et vin, (1454) (II 6), (II, 18), (II, 20), (II, 41).
3 journées, ou leur valeur en argent, réclamées indifferemment de ceux qui ont bœufs ou vaches, (1496) (III, 7).
Les habitants réclament la nourriture, (VIII, 6).
3 journées dues par ceux qui ont des bœufs, 1 et 1/2 par ceux qui n'ont que des vaches, sans mention de la nourriture, règlement des arrérages, (III, 21).
Les habitants se plaignent que le seigneur exige indifféremment 3 journées de ceux qui ont bœufs ou vaches, ce qu'il dénie (1688-1689) (V, 7), (V, 12), (VI, 7), (VII, 6), (VIII, 6).
Ils réclament la nourriture, (1688-1690) (V, 7), (VII, 6), (VII, 13);
deniée par le seigneur, (VI, 7), (VIII, 6);
sentence de renvoi, procédure, (IX, 4), (IX, note 5).[ ]
Cessalité de 4 coupes par setier reclamée, (1496) (III, 13), fixée à 2 coupes, (III, 25).[ ]
Pareille à celle de Paris, 7 cartes faisant le pot (8) (1496) (III, 24). Mesures aux armes du seigneur, (1496) (III, 24), (1723) (XII, 2),(XII, 3); affermées aux habitants, (1723-1724) (XII, 5), (XII, 6), (XII, 7); remises aux courtiers, moyennant redevance, (1789) (XVI, 8), (XVI, note 14); détruites, (1793) (XVII, note 4). [ ]—Mesure du vin.
— Voir aussi four banal [ ]
Mort bois.
Voir élagage des arbres vifs; épine des vacants.[ ]
Pré Neuf (12). Protestation des habitants contre sa conversion en terre de labour, (1688-1690) (V, 5), (V, 12), (VII, 4), réplique (VI, 5), (VIII, 4); sentence de renvoi, procédure (IX, 4), (IX, note 5).
Pré Rougier (13). Réclamation des habitants, (1688-1690) (V, 5), (V, 12), (VII, 4); défensable selon le seigneur, (VI, 5), (VIII, 4); sentence de renvoi, procédure, (IX, 4), (IX, note 5).
—Voir aussi enclos du château.[ ]
réplique, (VIII, 12);
sentence de renvoi, procédure, (IX, 4), (IX, note 5).
—Voir aussi clé des portes du bourg.[ ]
Mention dans un hommage, (1723) (XIV, note 8). [ ]
Contestée par les habitants, (1454) (II, 14), (1686-1689) (IV, note 11), (V, 3), (V, 4), (V,12), (VI, 2), (VII, 3).
Reconnue par eux, (1422) (VIII, 3), (1454) (II, 32), (VIII, 3), (1496) (III, 17), (IV, 2), (1788) (XIV, 2).
Révocation de la dernière reconnaissance, (1789) (XVII, 2), (XVII, 4), (XVII, note 2).
Mention dans un aveu et dénombrement, protestation des habitants, (1788) (XIV, 3), (XIV, note 8).
Condamnation des habitants, (1465) (VIII, 3).
Sentence de renvoi, procéd. (1689-169O) (IX, 4), (IX, note 5).
Avis du bureau intermédiaire de Clermont et de la commission provinciale, (1788) (XIII, 3), (XIII, note 2).
Cesse d'être inscrite sur les rôles des impositions, (1665) (IV, 2), (IV, note 7), (V, 2), (VII, 3) (1787) (XIII, 2).
Payée sur les deniers patrimoniaux, (1788) (XIV, 2), (XIV, note 6).
Reconnu, (1454) (II, 4), (II, 15), (II, 33), (1496) (III, 29). Id. à Clermont. Reconnu, (1422) (I, 3). Réclamé, (1719-172O) (X, 2), (X, 3), (X, 4); dénié par les habitants, (X, 3), (XI, 3); leur condamnation, leur pourvoi, (XI, 4), (XI, note 14). [ ]
Dû par: les habitants pour le Pré Long (16) et les autres prés du seigneur, (1422) (I, 4). Réclamé par le seigneur pour tous ses prés, (1454) (II, 6), (II, 18); selon les habitants, dû seulement pour le Pré Long, (II, 19); reconnu pour tous lies prés jusqu'à concurrence de 25 œuvres, (II, 37). Confirmation (1496) (III, 29). Les habitants prétendent devoir le charroi sans la manoeuvre et être nourris, (1688-1690) (V, 9), (V, 12), (VII, 9), (VII, 13) . réplique, (VI, 10), (VIII, 10); sentence de renvoi, procédure, (IX, 1), (IX, note 5). Réclamé par le seigneur pour le. Pré Rougier (17), (1719-172O) (X, 2), (X, 3), (X, 4); pour tous ses prés, (XI, 3); les habitants prétendent ne le devoir que pour le pré de la Garenne (18), (X, 3), (XI, 3), (XI, note 11) . Ieur condamnation, leur pourvoi, (XI, 4), (XI, note 14).[ ]
Reconnu, (1422) (I, 3), (VIII, 9).
Réclamé, (1454) (II, 6), (1719) (X, 2), (X, 4);
contesté, le seigneur n'ayant plus d'hôtel à Clermont (1454) (II, 18);
article réservé, (1454) (II, 43);
dénié par les habitants, (1719) (XI, 3);
leur condamnation, leur pourvoi, (1720) (XI, 4), (XI, note14).
Reconnu, (1422) (VIII, 9). Id. à la cave du seigneur prés d'Aubière (19).
Exigé sans titre, selon les habitants, (1688-169O) (V, 10), (V, 12), (VII, 8);
réplique, (Vl, 9), (VIII, 9), sentence de renvoi, procédure, (IX, 4), (IX, note 5). [ ]
1° un noyer, terroir des Ramacles (20), appartenant au luminaire, (1689-1690) (VII, 11), (VII, 13); le seigneur ignore ce qu'ils veulent dire, (VIII, 11). sentence de renvoi, procédure, (IX, 4), (IX, note 5).
2° partie d'un chemin d'Aubière à Romagnat, (1688-1689) (V, 11), (V, 12), (VII, 10); remise en état primitif, (VI, 11);
3° le "Jeu de quille ", des chemins et un emplacement appartenant à la marguillerie, (1788) (XIV, 3), (XIV, note 8). [ ]
(2) Sur le droit de courtage cf. Mège, Charges, p. 99-101. L'intendant Ballainvilliers fait ressortir les inconvénients du courtage dans un mémoire cité par Mège. Son successeur Chazerat, au contraire, dans une lettre du 6 juin 1789 (qui accompagne l'envoi au directeur général des finances de l'arrêt par lequel la cour des aides de Clermont faisait " défenses de percevoir aucun droit. de courtage dans aucuns lieux de la province d'Auvergne et autres de son ressort ", 13 mai 1789), se montre surtout sensible aux avantages du courtage " Ce droit " dit-il " est en usage dans presque toutes les communautés de cette province situees dans le pays vignoble II consiste dans une retribution que perçoit l'adjudicataire de ce droit sur chaque charge ou poinnçon de vin dont il procure la vente aux habitans. La plupart des communautes n'ont d'autre titre qu'une ancienne possession. Dans quelques-unes cette possession a été confirmée par arrêts ou lettres patentes. Et ce droit fait partie des revenus communs ou octrois employés à l'acquittement de leur charges ou en reparations utiles. Cette ressource previent, dans les cas imprévus, la necessité de recourir à la voie de l'imposition, toujours onereuse au peuple " (A. D., 1 C. 2492, n° 23), A Aubière, la charge de courtier commençait au 25 mars, pour finir à pareille date l'année suivante (A. C., Dél., 1re pagin., p. 26-28). Le droit de courtage était de 2 s. par charge de vin (cf. XVI, note 14) et payé par le marchand (délibération du 1er févr. 1789, (cf. XVI, note 8). Sur le prix d'affermage du courtage, (cf. XVI, note 11), (XVII, note 4).( )
(3) L'ancien château en partie enclavé dans la partie occidentale du bourg, occupait l'emplacement compris entre la mairie actuelle (installée dans une partie du château reconstruit à la fin du 18e s.) et la rue Vercingétorix actuelle.
Une des anciennes portes de l'enceinte (appelée porte du Rossignol) existe encore dans l'angle formé par l'intersection des rues Vercingétorix et du Château.
Vue du château au 15e s., prise du nord-ouest dans l'Armorial de Guillaume Revel, reproduite par Tardieu, Grand dict. hist. du dép. du P.-de-D., 1877, planche sans no, et, moins exactement, par Ch. Casati de Casatis, Villes et châteaux de la vieille France, duché d'Auvergne, 1900, pl. en face de la p. 195.
L'enclos, comprenant jardin, garenne, pré et verger, s'étendait à l'ouest du chàteau. Il joignait, au nord, le chemin tendant de la porte de la Quaire (cf. note 14) à Beaumont (III, 19), à l'ouest, l'ancien chemin de Clermont à Pérignat et à Issoire (III, 19), ( VI, 5) au sud, le ruisseau d'Artière (VI, 5); à l'est, le fossé du bourg et du château (VII, 4). Au 17e s., il était clos par un mur au nord et à l'ouest et par une haie vive au sud (VI, 5). Le chemin qui suit aujourd'hui la rive nord du ruisseau, entre la place des Ramacles et l'ancien chemin de Clermont à Issoire, n'a été construit qu'après 1810 (A. D., cote prov. O. o3, Aubière, liasse 1).( )
(4) Cette fontaine n'existe plus. C'est probablement elle qui est indiquée sur le plan cadastral du l9. s., au nord du château, dans une cour ou jardin. Dans le bourg, il n'y avait que des puits. C'est seulement entre 1776 (A. D., 1 C. 1916, n°s 9, 11-13, 1 C. 7581, n°8 23-25) et 1779 (1 C 1916, n° 18, 1 C. 7581, n°Y 26-27), que les habitants firent construire une autre fontaine (sur la place des Ramacles).( )
(5) Autrefois, le bourg d'Aubiere était tout entier sur la rive gauche du ruisseau d'Artière et moins étendu qu'aujourd'hui. La forme générale était grossièrement circulaire, avec une large échancrure à l'ouest, dans laquelle le château et une partie de ses dépendances étaient construits. Le bourg était entièrement entouré d'un fossé (III, 4), dont l'eau était fournie par un bief dérivé de l'Artière (III, 18) au niveau d'un barrage encore visible (à une centaine de mètres en amont de la place des Ramacles). Ce bief (par où devait passer, hormis les jours de crue, presque toute l'eau du ruisseau) longeait le bourg à l'aspect du sud et servait de fossé de ce côte, laissant entre son cours et l'Artière un terrain vacant, qui est la place actuelle des Ramacles. Les maisons de cette place (côté nord) occupent l'emplacement du bief dont le tracé est encore visible sur le cadastre du 19e s. En aval, après avoir dépassé le bourg, le bief actionnait le moulin du seigneur (III, 18), puis se reversait dans l'Artière (à l'emplacement de la place Delille actuelle). Vers l'extrémité occidentale de la place des Ramacles, un fossé se détachait du bief en direction du nord, s'avançait vers le château et se divisait en 2 branches, entre lesquelles le château était enfermé (II 24). Celle de l'ouest passait dans les parages de la rue Vercingétorix actuelle (côté est de la rue): Le tracé de la branche de l'est est indiqué aujourd'hui par la rue Saint-Loup. C'est cet ensemble (ou peut-être seulement une partie de cet ensemble) que les textes appellent le fossé du château (III, 3), (III, 18). Au nord du château, le fossé continuait à entourer le bourg aux aspects d'ouest, de nord et d'est et rejoignait le bief méridional à l'est de la place des Ramacles. Le tracé de ce fossé est encore visible par endroits sur le plan cadastral du 19e s., à l'est, les maisons de la rue Saint-Antoine et de la rue Nationale (côté ouest des deux rues) sont construites sur l'emplacement du fossé.( )
(6) Au 18e s., le four banal était affermé au corps commun des habitants. Le 28 juill. 1751, le seigneur afferme son four à Antoine Janon syndic de la paroisse et agissant pour le corps commun, pour 2 années commençant à la Noël 1751, moyennant 360 l par an. A la Noel 1753, ce bail est prolongé par tacite reconduction
Mais, par délibération du 19 mai 1755, les habitants décident de ne plus en payer la ferme qu'à raison de 260 l. par an. Contre quoi la dame d'Aubière, héritière de son mari, décédé dans l'intervalle, proteste (A. D., 1 C. 1918, n° 2). Le 19 juin 1762, la même dame afferme le four banal à Michel Noelet, agissant pour le corps commun, moyennant 400 l. par an. Pour défaut de paiement du fermage, elle fait assigner les fermiers, le 8 août 1763, devant la sénéchaussée de Clermont, qui condamne les consuls, en leur qualité, à payer les arrérages dus, 9 août 1764 (1C. 1918, n° 4). Plus tard, le seigneur eut 2 fours banaux et un 3e four. Le 12 avr. 1786 Pierre André, seigneur d'Aubière, afferme les " 2 fours banaux d'Obière " à Jean Ranvier, boucher, moyennant 400 l. par an, d'une part (A. D., C bis, Clermont, contrôle, reg. 286, fol. 7 v°), et " un four et battiments " à Aubière au même Ranvier, moyennant 200 1. par an, d'autre part (ibid., fol. 10 v°). Un four banal était à l'ouest de la place des Ramacles (désignation d'arbitres, 5 mess. an X, exploit, 11 juin 1806, A. D., cote prov. O. o3, Aubière, liasse 1).( )
(7) La mesure cessale est une mesure comble qui s'oppose à la mesure droite ou rase (Du Cange, Gloss., vo cessalis; Chabrol, Cout., III, 485; Mège, Charges, 69-70). D'après Chabrol, la mesure cessale comporte communément un 9e carton en sus du setier ordinaire qui en comprend 8. Mais la cessalité varie selon les lieux. Elle fut réglementée par un arrêt de la cour des grands jours, du 9 Janvier 1666 (Coutumes du haut et bas pays d'Auvergne, Clermont-Ferrand, 1745, t. II, p. 266). Dans la liève des cens de la seigneurie d'Aubière, de 1772-1783 (A. D., 1 E, cote prov. 01, n° 6), la quotité des redevances en grains est exprimée en " mesure ceyssalle " ou en · mesure droite " (en abrégé: m. e., m. d.). On rencontre aussi la " mesure du grenier " (art. 178, 423, 550), " quatre coupes pamoulle combles (art. 249), expressions sans doute équivalentes de mesure cessale, et même " une quarte my comble pamoulle " (art. 88).( )
(8) Par lettres patentes de sept. 1510 (Isambert, Recueil, Xl, 606; Chabrol, Cout., lV, procès-verbal, 19), Louis XII, pour obvier aux inconvénients de la multiplicité extrême des mesures en Auvergne, ordonne que toutes celles qui y existent devront être ramenées à un petit nombre de types; le type prescrit pour le vin est celui de la mesure de Paris, mais à raison de 8 quartes par pot.( )
(10) Sur le pacage dans le territoire d'Aubiére Cf. note 15. Voir aussi un réglement du pacage dans une délibération des habitants, 3 juil. l651 (A. D., 1 G 1915, fol. 13). Le 18 févr. 1510, n. s., les habitants d'Aubière sont maintenus en possession du droit de " prohiber et défendre - - - à tous forains et estrangiers, non habitans ne demourans aud. Aubiere, de ne pasturer ou faire pasturer leur bestail gros et menu dans les prez, terres, vignes et autres paschiers communs dud. lieu et justice d'Aubiere en toute saison de l'an ". Jean Chanonat et son serviteur Etienne Parrot (qui se désistèrent au cours du procès) et Gabrielle, dame d'Aubière (qui, finalement se laissa condamner par défaut), faisaient opposition à la demande des habitants (Sentence du bailliage de Montferrand: B. Expédition, parchemin, jadis scellée: A. a., FF. 2, no 4.
—C. Anal., écriture du 18e s., FF. 2, no 5.
— DE. Copies de B et C: A. D., notes et copies tirées des arch. comm., dossier d'Aubière).( )
(11) Appelé Pralong au cadastre du 19e s.: situé en aval du bourg, prés de l'Artiére (section B). Appartenait au seigneur en 1422 (I, 4) et en 1454 (II, 19).( )
(13) Sur la rive gauche de l'Artiére, à l'ouest de l'enclos du château, dont il est séparé par le chemin de Clermont à Issoire. Appartient au seigneur en 1719-1720 (X, 3), (XI, 4).( )
(14) Le bourg d'Aubiére n'avait que deux portes: au nord la porte de la Quaire d'où partait l'ancien chemin d'Aubiére à Clermont (il existe encore et se dirige au nord, dans le prolongement de l'ancienne rue de la Quaire devenue ensuite de Morny et aujourd'hui du 4-Septembre), et au sud la porte des Ramacles donnant sur la place du même nom. La tour carrée qui se voit sur le dessin de Guill. Revel du côté opposé au château (Cf. note 3), correspond à la porte de la Quaire. Les 2 portes furent vendues pour être démolies, le 5 mai 1793 (A C., Dél., 2e pagin p. 58-59). La porte ouverte pour les vendanges devait être celle des Ramacles une grande partie des vignes d'Aubiére était au sud du bourg, toutefois, il y en avait aussi d'importantes au nord · ( )
(15) Sur les tailles seigneuriales en Auvergne, cf. Chabrol, Cout., II, 82O, III, 423, 679 . Rivière, Institut. I. 421 . Mège, Charges, 146. Les habitants prétendaient établir un lien entre le paiement de la taille de 30 l. et certains avantages qui leur auraient été consentis par le seigneur. Cette prétention se retrouve dans un document de peu postérieur au 1er juillet 1724. Une ordonnance de l'intendant, en date de ee jour-là, prescrivait de remettre " en nature de paccages pour servir à l'usage commun " tous les communaux qui avaient été défrichés ou clos (A. C., DD. 1, no 1, placard imprimé). Quelque temps après, par une requête à l'intendant non datée, les habitants d'Aubière se plaignent que cette ordonnance n'ait pas été exécutée (ibid., no 2, projet). Ils y exposent qu'ils ont le droit de pâturage dans le " Marais du lac de Sarliève appelé de la Ronzière " contenant 75 oeuvres, pour lequel droit ils paient au seigneur de Sarliève, propriétaire de ce marais, une rente annuelle de 15 1. Ils ont " un semblable droit d'usage et de pâturage dans les prés du seigneur d'Aublère ne portans point reguain et autres prés dans lad. justice, pour lequel droit ils payent aussy aud. seigneur une rante annuelle de 30 l. ", led. droit fondé sur la Transaction du 21 avril 1496, " qui a été produite par la declaration que les consuls dud. lieu d'Aubière ont donné MM. les commissaires departis par S. M. pour le fait des francs fiefs et nouveaux acquêts, le 7 decembre 1635 ". Ces deux sommes sont " imposées annuellement dans les rolles de la taille et repartis sur tous les contribuables . Néanmoins certains particuliers d'Aubière et de Beaumont (énumérés dans la requête) ont défriché ou clos des prés leur appartenant et situés dans la justice d'Aubière. ( )
(18) La garenne était dans l'enclos du seigneur (III, 18), Cf. note 3. Elle a laissé son nom au terroir (aujourd'hui bâtiments et jardins) situé à l'ouest de la rue Vercingétorix actuelle. ( )
(19) Cette cave était au terroir de la Cave de Madame (cadastre, section A), au nord du bourg, vers le haut de la côte du chemin actuel d'Aubière A Clermont. Le 9 floréal an 11, il est prescrit au commandant de la garde nationale d'envoyer chaque jour 2 hommes " pour garder le vin qui est à la Cave de Madame ", sous séquestre alors comme bien d'émigré (A. C, Dél., 2e pagin., p. 166). ( )
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